Respect · Confiance · Responsabilité

Politique de modération et d’appel

Libre Social est une petite communauté privée où la liberté d’expression existe, mais toujours avec respect, bienveillance et gros bon sens.

1. Esprit de l’instance

Cette instance est une communauté privée, québécoise, francophone et indépendante de toute entreprise.

Elle repose sur:

  • le respect mutuel;
  • la confiance entre les membres;
  • la responsabilité individuelle.
L’accès se fait par invitation: chaque membre contribue à maintenir un environnement sain.

2. Règles de Libre Social

Les comportements suivants ne sont pas tolérés:

  • harcèlement, intimidation ou menaces;
  • discours haineux ou discriminatoire;
  • contenu illégal;
  • partage non consenti d’informations personnelles;
  • spam ou utilisation abusive du service.

Le respect des autres membres ainsi que des règles de l’instance est attendu en tout temps.

3. Contenu et interactions

  • Les désaccords sont permis, mais doivent rester respectueux.
  • Les attaques personnelles ne sont pas acceptées.
  • Le ton général doit rester compatible avec une petite communauté de confiance.

4. Fédération

Libre Social est connecté à un réseau décentralisé. Du contenu externe peut donc apparaître sur l’instance.

  • du contenu provenant d’autres instances peut être visible;
  • certaines instances ou comptes externes peuvent être limitées ou bloquées si elles sont jugées problématiques.

5. Modération

La modération est assurée par l’administrateur ainsi que par des modérateurs de l’instance s'il y a lieu.

Les actions possibles incluent:

  • avertissement;
  • limitation du contenu;
  • suppression de contenu;
  • suspension temporaire;
  • suspension permanente.
Les décisions sont prises au cas par cas, avec jugement, proportionnalité, dans l’intérêt de la communauté et en fonction des lois applicables.

6. Suspension temporaire

Une suspension temporaire peut être appliquée lorsqu’un comportement problématique est sérieux ou se répète malgré un avertissement.

Sa durée est déterminée selon la nature des faits, leur gravité, leur contexte et les antécédents du compte concerné. Lorsque cela est raisonnablement possible, la personne concernée est informée de la raison de la suspension.

À la fin de la période prévue, le compte peut être rétabli si les conditions ayant mené à la suspension ne sont plus présentes.

7. Suspension permanente

Une suspension permanente peut notamment être appliquée en cas:

  • de violations graves des règles, des Conditions d'utilisation et des diverses Politiques de Libre Social;
  • de harcèlement, de menaces ou de comportements haineux;
  • de récidives répétées malgré des avertissements;
  • de mise en danger de membres ou de la communauté;
  • d’utilisation manifestement abusive ou malveillante du service;
  • de contenu ou d’activité contraire aux lois applicables.
Une suspension permanente demeure généralement une mesure de dernier recours. Toutefois, dans certaines situations suffisamment graves, elle peut être appliquée sans avertissement préalable.

8. Droit d’appel

Une personne dont le compte a été suspendu temporairement ou définitivement peut demander une révision de la décision.

L’appel doit être fait de bonne foi et expliquer, aussi clairement que possible:

  • pourquoi la décision devrait être réexaminée;
  • tout contexte pertinent qui n’aurait pas été pris en compte;
  • les raisons permettant de croire que la situation ne se reproduira pas, lorsque cela s’applique.

La demande d’appel peut être transmise à:

admin@libresocial.quebec

9. Examen de l’appel

Chaque appel est examiné avec sérieux. Après révision, la décision initiale peut être:

  • maintenue;
  • modifiée;
  • réduite;
  • annulée.

Une réponse sera normalement transmise lorsque l’examen sera terminé.

Libre Social étant une petite instance administrée bénévolement, aucun délai précis de traitement ne peut être garanti.

10. Révision des comptes automatisés, institutionnels et organisationnels

Les comptes automatisés, institutionnels et organisationnels sont soumis aux règles générales de modération de Libre Social et peuvent utiliser le processus d’appel lorsqu’une sanction leur est imposée.

Leur présence sur Libre Social demeure toutefois soumise aux critères particuliers prévus dans la Politique concernant les comptes automatisés, institutionnels et organisationnels .

Un compte déjà accepté peut être réévalué si sa nature, son fonctionnement, son niveau d’automatisation, son comportement ou son impact sur la communauté change de façon importante.

Lorsqu’une décision de limitation, de suspension ou de retrait est prise à la suite d’une telle réévaluation, la personne responsable du compte peut demander une révision de la décision.

Elle peut notamment:

  • fournir des précisions sur le fonctionnement ou la nature du compte;
  • expliquer les circonstances ayant mené à la décision;
  • présenter les changements déjà apportés;
  • proposer des ajustements permettant au compte de respecter à nouveau les conditions d’admissibilité de Libre Social.

Après révision, Libre Social peut maintenir ou modifier la décision, retirer certaines limitations ou rétablir l’accès au compte, avec ou sans conditions particulières.

Le processus de révision ne garantit toutefois pas le maintien d’un compte automatisé, institutionnel ou organisationnel sur Libre Social. L’admissibilité de ces comptes demeure évaluée au cas par cas, dans l’intérêt de la communauté.

11. Une véritable seconde chance

Lorsqu’un appel est accepté et qu’un compte est rétabli, nous considérons généralement que la personne a droit à une véritable seconde chance.

Une ancienne sanction ne signifie donc pas automatiquement qu’une nouvelle erreur entraînera une suspension permanente.

Toutefois, les antécédents peuvent être pris en considération lorsqu’ils démontrent une répétition du même comportement ou une volonté manifeste de ne pas respecter les règles de la communauté.

12. Abus du processus d’appel

Le droit d’appel existe afin de permettre un dialogue et de corriger une décision qui pourrait être injuste, incomplète ou fondée sur des informations insuffisantes.

Les appels répétés, abusifs, menaçants ou utilisés dans le but de harceler l’équipe de modération peuvent ne plus recevoir de réponse.

13. Confidentialité

Les décisions de modération et les appels sont traités avec discrétion.

Libre Social ne publie généralement pas les détails concernant les sanctions imposées à un membre ou les échanges effectués dans le cadre d’un appel.

Cette confidentialité vise autant à protéger la personne concernée que les autres membres de la communauté.

14. Décision finale

Après examen d’un appel, la décision de l’administration de Libre Social est finale.

Une nouvelle demande pourra toutefois être considérée si des informations importantes et réellement nouvelles deviennent disponibles.

15. Signalement

Les membres sont encouragés à signaler les contenus problématiques.

Chaque signalement est traité sérieusement, mais sans garantie de réponse publique ou détaillée.

16. Invitation et responsabilité

La création de compte se fait par invitation et parrainage uniquement.

Les membres qui invitent d’autres personnes sont encouragés à:

  • inviter des personnes de confiance;
  • s’assurer qu’elles comprennent l’esprit de la communauté;
  • bien accompagner les nouveaux membres et répondre aux questions de base.

17. Tolérance et limites

Cette instance favorise la liberté d’expression, mais celle-ci s’arrête là où elle nuit aux autres ou à la communauté.

18. Évolution

Les règles de Libre Social et la présente politique de modération et d’appel peuvent évoluer selon les besoins de la communauté et la réalité de l’instance.

19. Contact

Pour toute question, signalement, demande d’appel ou problème lié à la modération:

admin@libresocial.quebec

En résumé

Libre Social n’est pas un espace sans règles. C’est un lieu de partage où la liberté, le respect, la bienveillance, l'ouverture, le dialogue et la responsabilité doivent toujours aller ensemble. La modération vise avant tout à protéger la communauté, tout en laissant une place au dialogue, à la révision d’une décision et, lorsque la situation le permet, à une véritable seconde chance. Bref, le gros bon sens prime.